La tenue se doit d\u2019\u00eatre correcte et en accord avec un lieu d\u2019\u00e9ducation et d\u2019enseignement. La libert\u00e9 de se v\u00eatir est malgr\u00e9 tout soumise \u00e0 des contraintes li\u00e9es au respect de tous\u00a0:<\/p>\n
Lorsqu\u2019un \u00e9l\u00e8ve ne respecte pas ce principe, le chef d\u2019\u00e9tablissement organise un dialogue avec cet \u00e9l\u00e8ve avant d\u2019engager les proc\u00e9dures disciplinaires.<\/p>\n
Chaque \u00e9l\u00e8ve doit\u00a0:<\/p>\n
(dont certains sont issus de la convention internationale des droits de l\u2019enfant)<\/em> La discipline est un \u00e9l\u00e9ment fondamental du bon fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement, elle ne peut fonctionner que si elle est librement consentie par tous.<\/p>\n Sont formellement interdits\u00a0:<\/p>\n Toute punition ou sanction est individuelle et proportionnelle \u00e0 la faute commise. Elle sera expliqu\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve concern\u00e9, qui a la possibilit\u00e9 de s\u2019expliquer sur les actes qui lui sont reproch\u00e9s. L\u2019\u00e9l\u00e8ve peut \u00eatre confront\u00e9 \u00e0 son ou ses accusateurs.<\/p>\n La commission \u00e9ducative est une instance de r\u00e9gulation cr\u00e9\u00e9e pour venir en aide aux \u00e9l\u00e8ves qui pr\u00e9sentent des difficult\u00e9s scolaires et\/ou comportementales r\u00e9currentes, g\u00eanantes tant pour la r\u00e9ussite de leur scolarit\u00e9 que pour le d\u00e9roulement des cours. Elle a pour vocation d\u2019amener l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 s\u2019interroger sur les aspects de sa conduite contraire \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats scolaires, en pr\u00e9sence des parents. Elle constitue une mesure alternative ou pr\u00e9alable au conseil de discipline dans le cas d\u2019un \u00e9l\u00e8ve ayant \u00e9puis\u00e9 l\u2019\u00e9chelle des punitions et des sanctions. La tenue d\u2019une commission \u00e9ducative est \u00e9galement particuli\u00e8rement appropri\u00e9e lors des faits d\u2019indiscipline commis en groupe.<\/p>\n Cette commission est pr\u00e9sid\u00e9e par le chef de l\u2019\u00e9tablissement ou de son repr\u00e9sentant. Elle est constitu\u00e9e des membres de la communaut\u00e9 \u00e9ducative\u00a0:<\/p>\n Le travail et les efforts des \u00e9l\u00e8ves doivent \u00eatre reconnus, encourag\u00e9s et r\u00e9compens\u00e9s durant toute l\u2019ann\u00e9e. En fin de trimestre, un bilan est \u00e9tabli par le conseil de classe qui peut proposer des r\u00e9compenses en fonction des r\u00e9sultats et du comportement\u00a0:<\/p>\n A la r\u00e9cr\u00e9ation les \u00e9l\u00e8ves doivent se rendre dans les espaces autoris\u00e9s (sont interdits\u00a0: escaliers et couloirs, b\u00e2timents F, la zone de mise en rang des cours d\u2019EPS, et l\u2019arri\u00e8re du b\u00e2timent A.<\/p>\n En cas d\u2019absence d\u2019un ou plusieurs professeurs les \u00e9l\u00e8ves se rendront obligaroirement en permanence ( avec la possibilit\u00e9 en fonction de la disponibilit\u00e9 d\u2019int\u00e9grer le CCC).<\/p>\n La pr\u00e9sence de tous les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 tous les cours est obligatoire.<\/p>\n Les professeurs ne peuvent accepter en classe un \u00e9l\u00e8ve absent la veille ou \u00e0 l\u2019heure pr\u00e9c\u00e9dente s\u2019il ne pr\u00e9sente pas son carnet de liaison et la r\u00e9gularisation de son absence. Les absences doivent \u00eatre r\u00e9gularis\u00e9es aupr\u00e8s de la vie scolaire par l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u00e8s le lendemain et sont vis\u00e9es par les professeurs \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en classe.<\/p>\n Un appel est effectu\u00e9 au d\u00e9but de chaque heure de cours et l\u2019absence est saisie sur l\u2019ENT.\u00a0Les parents sont inform\u00e9s d\u00e8s que l\u2019absence est relev\u00e9e dans la journ\u00e9e par le biais de SMS ou d\u2019appels t\u00e9l\u00e9phoniques. Il est demand\u00e9 aux parents d\u2019informer au plus t\u00f4t la vie scolaire de toutes absences pr\u00e9vues ou non. En cas d\u2019absences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, injustifi\u00e9es ou ne s\u2019appuyant pas sur des motifs valables et s\u00e9rieux, la venue des parents sera exig\u00e9e. Par ailleurs ces absences seront signal\u00e9es aux services du rectorat. Les \u00e9l\u00e8ves doivent assister aux cours durant toute la plage d\u2019ouverture de l\u2019\u00e9tablissement entre deux p\u00e9riodes de vacances.<\/p>\n Les retards perturbent durablement la scolarit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves et le bon fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement. Les \u00e9l\u00e8ves r\u00e9cidivistes, apr\u00e8s avertissement, s\u2019exposent aux sanctions pr\u00e9vues par le r\u00e9gime de punitions et sanctions de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n Les parents sont inform\u00e9s par le carnet de liaison ou SMS des retenues que doivent effectuer les \u00e9l\u00e8ves.\u00a0Toute retenue non effectu\u00e9e (sans motif valable) sera sanctionn\u00e9e.\u00a0L\u2019absence en retenue devra \u00eatre r\u00e9gularis\u00e9e le lendemain, l\u2019\u00e9l\u00e8ve ne pourra regagner les cours qu\u2019\u00e0 cette condition.<\/p>\n Les \u00e9l\u00e8ves sont externes ou demi-pensionnaires.<\/p>\n En cas d\u2019absence d\u2019un professeur, les \u00e9l\u00e8ves sont pris en charge.<\/p>\n Les \u00e9l\u00e8ves seront autoris\u00e9s \u00e0 sortir sous les conditions suivantes (avec accord sign\u00e9 des parents)\u00a0:<\/p>\n L\u2019\u00e9l\u00e8ve est demi-pensionnaire :<\/p>\n L\u2019\u00e9l\u00e8ve est externe :<\/p>\n INCENDIE\u00a0: Tout sinistre sera annonc\u00e9 par une sir\u00e8ne actionn\u00e9e manuellement. Dans chaque classe sont affich\u00e9es les consignes particuli\u00e8res d\u2019\u00e9vacuation.<\/p>\n ACCIDENTS\u00a0: En cas d\u2019accident ou d\u2019urgence, pr\u00e9venir imm\u00e9diatement l\u2019infirmi\u00e8re ou \u00e0 d\u00e9faut le Conseiller Principal d\u2019Education qui prendra toutes les dispositions utiles (dossier accident). SANT\u00c9\u00a0: Au d\u00e9but de chaque ann\u00e9e, les parents doivent prendre contact aupr\u00e8s de l\u2019infirmi\u00e8re\u00a0pour le suivi d\u2019un traitement\u00a0; aucun m\u00e9dicament ne peut \u00eatre apport\u00e9 par l\u2019\u00e9l\u00e8ve sans accord de l\u2019infirmi\u00e8re et sans pr\u00e9sentation du certificat m\u00e9dical.<\/p>\n ASSURANCE\u00a0: Il est tr\u00e8s vivement conseill\u00e9 aux parents de souscrire une assurance scolaire couvrant l\u2019enfant pour toutes les activit\u00e9s scolaires, (sport, trajet) et extra-scolaires;<\/p>\n PR\u00c9CAUTIONS\u00a0: Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent p\u00e9n\u00e9trer dans leur classe qu\u2019en pr\u00e9sence d\u2019un professeur.<\/p>\n ATTROUPEMENTS EXT\u00c9RIEURS\u00a0: Les familles sont pri\u00e9es de ne pas laisser leur enfant stationner aux abords du coll\u00e8ge avant l\u2019heure d\u2019entr\u00e9e et apr\u00e8s l\u2019heure de sortie fix\u00e9es par leur emploi du temps, afin d\u2019\u00e9viter des attroupements bruyants et dangereux pr\u00e8s des acc\u00e8s du Coll\u00e8ge ou dans les rues voisines. \u00c9TUDE\u00a0: Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 sortir du Coll\u00e8ge entre deux cours. Lorsqu\u2019un cours n\u2019a pas lieu, ils sont dirig\u00e9s obligatoirement vers la salle de permanence.<\/p>\n ALERTE CYCLONIQUE OU POUR AUTRE DANGER\u00a0: Les parents sont invit\u00e9s \u00e0 surveiller de pr\u00e8s la conduite et le travail de leurs enfants, <\/b>et \u00e0 se tenir en contact avec les professeurs, notamment lors de la remise des bulletins. Les membres de l\u2019\u00e9quipe de vie scolaire et l\u2019\u00e9quipe de direction.<\/p>\n Pour suivre et contr\u00f4ler le travail de leurs enfants, les parents ont \u00e0 leur disposition\u00a0:<\/p>\n Qui contient diverses t\u00e2ches journali\u00e8res, les le\u00e7ons et devoirs \u00e0 r\u00e9aliser consultable sur internet.<\/p>\n Obligatoire, il contient les notes attribu\u00e9es par les professeurs et inscrites par l\u2019\u00e9l\u00e8ve lui-m\u00eame.<\/p>\n Il doit \u00eatre sign\u00e9 par les parents \u00e0 la fin de chaque trimestre (relev\u00e9 de notes consultable sur internet<\/a>).<\/p>\n
\nLes \u00e9l\u00e8ves ont droit\u00a0:<\/p>\n\n
II) DISCIPLINE G\u00c9N\u00c9RALE<\/h2>\n
A. INTERDITS<\/h3>\n
\n
B. R\u00c9GIME PUNITION ET SANCTION\u00a0:<\/h3>\n
Punitions\u00a0:<\/h4>\n
\n
Sanctions :<\/h4>\n
\n
La commission \u00e9ducative<\/h4>\n
\n
C. LES R\u00c9COMPENSES<\/h3>\n
\n
III) ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA VIE DU COLL\u00c8GE<\/h2>\n
A. HORAIRES<\/h3>\n\n
\n\n
\n\t \nEntr\u00e9e dans l'\u00e9tablissement<\/th> Mise en rang<\/th> D\u00e9but des cours<\/th> Fin des cours<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n \n\t 07h10<\/td> 07h20<\/td> 07h25<\/td> 08h20<\/td>\n<\/tr>\n \n\t 08h25<\/td> 09h50<\/td>\n<\/tr>\n \n\t R\u00e9cr\u00e9ation 09h50-10h05<\/td>\n<\/tr>\n \n\t <\/td> 10h05<\/td> 10h10<\/td> 11h35<\/td>\n<\/tr>\n \n\t 10h40<\/td> 11h35<\/td>\n<\/tr>\n \n\t Mercredi<\/td>\n<\/tr>\n \n\t 11h40<\/td> 12h35<\/td>\n<\/tr>\n \n\t Pause m\u00e9ridienne<\/td>\n<\/tr>\n \n\t 12h45<\/td> 13h00<\/td> 13h05<\/td> 14h30<\/td>\n<\/tr>\n \n\t R\u00e9cr\u00e9ation 14h30-14h45<\/td>\n<\/tr>\n \n\t <\/td> 14h45<\/td> 14h50<\/td> 16h15<\/td>\n<\/tr>\n \n\t 16h20<\/td> 17h15<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n B. ABSENCES<\/h3>\n
\n(Rappel\u00a0: conformement \u00e0 l\u2019art D 531-12 du code de l\u2019\u00e9ducation, En cas d’absences injustifi\u00e9es et r\u00e9p\u00e9t\u00e9es d’un \u00e9l\u00e8ve, la bourse peut donner lieu \u00e0 retenue.\u00a0Cette retenue est op\u00e9r\u00e9e lorsque la dur\u00e9e cumul\u00e9e de ces absences exc\u00e8de quinze jours, dans la proportion d’un deux cent soixante-dixi\u00e8me par jour d’absence).<\/em><\/p>\nC. RETARDS<\/h3>\n
D. FONCTIONNEMENT DES RETENUES<\/h3>\n
E. STATUT DE L\u2019\u00c9L\u00c8VE<\/h3>\n
\n
\n
IV) S\u00c9CURIT\u00c9 DES \u00c9L\u00c8VES<\/h2>\n
\nEn cas de n\u00e9cessit\u00e9, tout \u00e9l\u00e8ve accident\u00e9 sera dirig\u00e9 sur le Centre Hospitalier appropri\u00e9.<\/p>\n
\nIl est rappel\u00e9 aux familles qu\u2019elles sont civilement responsables des accidents, dommages ou incidents caus\u00e9s par leurs enfants \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur et \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Coll\u00e8ge.<\/p>\n
\nEn cas d\u2019alerte cyclonique ou de tout danger, le Chef d\u2019\u00e9tablissement peut d\u00e9cider l\u2019\u00e9vacuation totale de l\u2019\u00e9tablissement. Dans ce cas, les \u00e9l\u00e8ves (externes ou demi-pensionnaires) regagnent le domicile de leurs parents en utilisant leur mode de d\u00e9placement habituel sauf cas exceptionnel qui devra \u00eatre signal\u00e9 au Chef d\u2019\u00e9tablissement et pour lequel celui-ci prendra toutes mesures n\u00e9cessaires.
\nNaturellement, les mesures pr\u00e9vues par le plan ORSEC en cas d\u2019alerte cyclonique sont appliqu\u00e9es<\/p>\nV) G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/h2>\n
CONDUITE ET TRAVAIL DES \u00c9L\u00c8VES<\/b><\/h3>\n
INFORMATION DES FAMILLES<\/b><\/h4>\n
– LE CAHIER DE TEXTE NUM\u00c9RIQUE\u00a0:<\/b><\/h5>\n
– LE CARNET DE NOTES\u00a0:<\/b><\/h5>\n