D – Comportement<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – L\u2019\u00e9l\u00e8ve doit avoir un comportement respectueux aussi bien dans son langage que dans ses faits et gestes<\/p>\n\n\n\n
2 – Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 et par respect, les \u00e9l\u00e8ves :<\/p>\n\n\n\n
\u00b7 doivent se pr\u00e9senter dans une tenue conforme et compatible avec les activit\u00e9s d’enseignement. Les tenues moulantes, les d\u00e9collet\u00e9s, les v\u00eatements laissant appara\u00eetre les sous-v\u00eatements, le ventre ou le dos sont interdits. Tout v\u00eatement devra descendre au moins \u00e0 mi-cuisses. L es \u00e9l\u00e8ves se pr\u00e9sentant dans une tenue inad\u00e9quate ne seront pas admis directement en cours et seront pris en charge par la Vie scolaire : les parents seront contact\u00e9s pour apporter un v\u00eatement de rechange. Dans l\u2019attente, pour permettre \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u2019assister aux cours, un tee-shirt couvrant lui sera impos\u00e9.Celui-ci devra \u00eatre rendu sous 72 H lav\u00e9 et repass\u00e9 sous peine d’une facturation de 10 euros. La famille sera avertie par courrier du pr\u00eat du tee-shirt.<\/p>\n\n\n\n
\u00b7 doivent \u00e9viter de porter des savates. Les familles peuvent b\u00e9n\u00e9ficier du fonds social pour aider \u00e0 l\u2019achat de chaussures. Le coll\u00e8ge se d\u00e9charge de toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019accident.<\/p>\n\n\n\n
De plus, sont interdits les v\u00eatements sur lesquels sont repr\u00e9sent\u00e9s des objets dangereux ou produits illicites.<\/p>\n\n\n\n
En cas de manquement, l\u2019\u00e9l\u00e8ve aura l\u2019obligation de rev\u00eatir un tee-shirt pr\u00eat\u00e9 par le coll\u00e8ge et les parents seront avertis. En cas de r\u00e9cidive, les parents viendront apporter une tenue d\u00e9cente \u00e0 leur enfant.<\/p>\n\n\n\n
Par souci de s\u00e9curit\u00e9, les piercings devront \u00eatre retir\u00e9s en cours d’EPS sur demande de l’enseignant.<\/p>\n\n\n\n
3 – Seules les lunettes de vue sont accept\u00e9es dans les locaux.<\/p>\n\n\n\n
4. Il est interdit d\u2019introduire dans l\u2019enceinte du coll\u00e8ge pour des raisons de sant\u00e9 et de propret\u00e9 des lieux toute boisson autre que l\u2019eau ainsi que les chewing gum et les sucettes.<\/p>\n\n\n\n
5 – L\u2019\u00e9l\u00e8ve doit respecter les r\u00e8gles de civilit\u00e9 et \u00f4ter la casquette avant d\u2019entrer dans une salle.<\/p>\n\n\n\n
6 – Tout \u00e9l\u00e8ve renvoy\u00e9 de cours pour des manquements graves<\/u><\/strong> au r\u00e8glement int\u00e9rieur sera conduit au bureau des CPE avec une fiche d\u2019exclusion ou un rapport \u00e9tabli par le professeur, et un travail \u00e0 r\u00e9aliser en salle d\u2019\u00e9tude.<\/p>\n\n\n\n E – Principe de la\u00efcit\u00e9<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – Dans les \u00e9coles, les coll\u00e8ges, les lyc\u00e9es, le port de signes ou de tenues par lesquels les \u00e9l\u00e8ves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Circulaire du 18 mai 2004.<\/em><\/p>\n\n\n\n2 – En cas de conflit, la mise en \u0153uvre d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire est pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019un dialogue avec l\u2019\u00e9l\u00e8ve et la famille.<\/p>\n\n\n\n
F – Carnet de correspondance<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nRappel <\/em><\/strong>: Le carnet de correspondance est le passeport de l\u2019\u00e9l\u00e8ve, il doit toujours l\u2019avoir avec lui quand il vientau coll\u00e8ge et le pr\u00e9senter \u00e0 la demande de tout personnel du coll\u00e8ge.<\/p>\n\n\n\n1 – Tout \u00e9l\u00e8ve qui ne sera pas en possession de son carnet ou qui n\u2019aura pas son carnet d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 (Photo, signature, emploi du temps coll\u00e9) restera au coll\u00e8ge (jusqu\u2019\u00e0 la fin de la demi-journ\u00e9e) et est passible d’une punition.<\/p>\n\n\n\n
2 – Les carnets doivent \u00eatre conserv\u00e9s en l\u2019\u00e9tat : pas de tag, de vignette, de dessin, de blanc correcteur ou d\u2019annotation.<\/p>\n\n\n\n
3 – Les appr\u00e9ciations des enseignants, des CPE et des personnels de direction seront port\u00e9es \u00e0 leur convenance. 4 – Les parents sont invit\u00e9s \u00e0 contr\u00f4ler quotidiennement le carnet et \u00e0 le signer tous les mois.<\/p>\n\n\n\n
5 – En cas de perte, de d\u00e9t\u00e9rioration volontaire ou involontaire, l’\u00e9l\u00e8ve devra se munir d’un nouveau carnet de liaison qui lui sera remis sur demande \u00e9crite des parents accompagn\u00e9e du r\u00e8glement du prix du carnet : 6 euros<\/strong> (Conseil d\u2019Administration du 08 Octobre 2019).<\/p>\n\n\n\n6. Si le carnet de liaison est totalement rempli, la famille a la charge d\u2019en acheter un nouveau.<\/p>\n\n\n\n
G – Les cours d\u2019\u00e9ducation physique et sportive <\/em><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – Les dispenses d\u2019activit\u00e9 physique sont accord\u00e9es sur pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical pr\u00e9cisant le caract\u00e8re et la dur\u00e9e de l\u2019inaptitude (\u00e0 pr\u00e9senter \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re). Les dispenses totales ou partielles d\u2019une dur\u00e9e \u00e9gale ou sup\u00e9rieure \u00e0 trois mois sont soumises \u00e0 l\u2019accord du m\u00e9decin de sant\u00e9 scolaire du secteur.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cas de dispenses partielles, l’\u00e9l\u00e8ve se pr\u00e9sentera obligatoirement \u00e0 son professeur avec sa tenue de sport. Le professeur d’EPS d\u00e9cidera alors des modalit\u00e9s de participation de l’\u00e9l\u00e8ve au cours d’EPS au vu des informations donn\u00e9es par l’avis m\u00e9dical.\u00a0<\/p>\n\n\n\n
Une demande d\u2019autorisation de dispense ponctuelle d\u2019EPS peut \u00eatre formul\u00e9e par la famille.<\/p>\n\n\n\n
Dans ce cas l\u2019\u00e9l\u00e8ve se pr\u00e9sentera obligatoirement \u00e0 son professeur avec sa tenue de sport. Le professeur d\u2019EPS d\u00e9cidera alors des modalit\u00e9s de participation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve au cours d\u2019EPS au vu des informations donn\u00e9es par la famille. Toute demande de dispense (avec ou sans certificat m\u00e9dical) devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re avant le cours d\u2019EPS.<\/p>\n\n\n\n
En cas de dispense de longue dur\u00e9e, entra\u00eenant des difficult\u00e9s de d\u00e9placement, un am\u00e9nagement de l’emploi du temps en fonction du r\u00e9gime de l’\u00e9l\u00e8ve ( demi- pensionnaire, externe) peut \u00eatre mis en place apr\u00e8s validation du professeur d’EPS et du chef d’\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n
2 – La dispense ponctuelle et l\u2019absence de tenue ne dispensent pas l\u2019\u00e9l\u00e8ve de pr\u00e9sence au cours. L\u2019\u00e9l\u00e8ve doit se pr\u00e9senter au professeur au moment de l\u2019appel et rester sous sa responsabilit\u00e9. L\u2019\u00e9l\u00e8ve n\u2019est en aucun cas autoris\u00e9 \u00e0 quitter le coll\u00e8ge. Aucun certificat m\u00e9dical ne peut dispenser a priori l\u2019\u00e9l\u00e8ve de sa pr\u00e9sence au coll\u00e8ge.<\/p>\n\n\n\n
3 – Lors des d\u00e9placements sur les diff\u00e9rentes installations sportives, les \u00e9l\u00e8ves sont soumis au r\u00e8glement int\u00e9rieur de l’\u00e9tablissement. Les \u00e9l\u00e8ves sont sous la responsabilit\u00e9 du professeur. Ils ne pourront se rendre seuls sur les installations sportives, ni en repartir seuls et devront obligatoirement retourner au coll\u00e8ge. Pour les d\u00e9placements \u00e0 pied, ils emprunteront les trottoirs et traverseront les voies de circulation sur les passages pi\u00e9tons avec l\u2019enseignant.<\/p>\n\n\n\n
4 – En EPS, les \u00e9l\u00e8ves ont pour obligation d\u2019avoir une tenue en rapport avec l\u2019activit\u00e9 pratiqu\u00e9e : baskets, short de sport ou pantalon de jogging, T-shirt ou maillot adapt\u00e9. Des chaussures de type \u00abstreetwear\u00bb, sandales, ou chaussures en toile ne sont pas autoris\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Le bonnet de bain, le slip de bain et un maillot en lycra pour la piscine sont obligatoires. Une tenue de rechange est indispensable apr\u00e8s chaque cours. La cr\u00e8me solaire est obligatoire pour l\u2019EPS et les activit\u00e9s ext\u00e9rieures (voir chapitre sant\u00e9).<\/p>\n\n\n\n
5 \u2013 Pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 et la discipline dans les vestiaires avant et apr\u00e8s les cours d\u2019EPS, les enseignants d\u2019EPS peuvent intervenir en entrant apr\u00e8s s\u2019\u00eatre annonc\u00e9s. Les \u00e9l\u00e8ves ayant contrevenu aux consignes pr\u00e9alablement donn\u00e9es pourront \u00eatre sanctionn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Chapitre 3 : TRAVAIL ET RESULTATS SCOLAIRES<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019\u00e9l\u00e8ve est tenu d\u2019accomplir la totalit\u00e9 des t\u00e2ches obligatoires fix\u00e9es par ses professeurs (le\u00e7ons \u00e0 apprendre, exercices \u00e0 faire, devoirs \u00e0 rendre : bien noter les devoirs dans le cahier de texte) et doit se pr\u00e9senter au coll\u00e8ge avec ses fournitures scolaires et sa tenue de sport. En cas d\u2019absence, l\u2019\u00e9l\u00e8ve est tenu de rattraper les cours manqu\u00e9s et pr\u00e9parer les \u00e9ventuels contr\u00f4les avant d\u2019entrer en classe. Tout manquement \u00e0 cette r\u00e8gle donnera lieu \u00e0 un dialogue avec l\u2019\u00e9l\u00e8ve, une punition (exercices not\u00e9s, heure de retenue) et\/ou une la convocation de la famille. Les notes et le cahier de texte sont accessibles sur l’application Pronote L\u2019absence d\u2019un \u00e9l\u00e8ve \u00e0 un contr\u00f4le ne le dispense pas de le faire \u00e0 un autre moment. Les conseils de classe font le point sur le travail des \u00e9l\u00e8ves et sont un pr\u00e9lude \u00e0 l\u2019orientation. Les rencontres parents-professeurs organis\u00e9es par le coll\u00e8ge ou \u00e0 l\u2019initiative des enseignants pour des rendez-vous individuels permettent d\u2019\u00e9changer sur les r\u00e9sultats scolaires. A l\u2019issue du conseil de classe, le bulletin de note est accessible sur le LSU pour les familles.<\/p>\n\n\n\n
Pendant le conseil de classe du 3\u00b0 trimestre, 3 \u00e9l\u00e8ves sont d\u00e9sign\u00e9s pour les prix suivants : excellence, m\u00e9rite et citoyennet\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
La note 00 \u00e9tant interdite en cas de devoir non rendu, ces devoirs seront obligatoirement effectu\u00e9s dans le cadre de retenues le mercredi apr\u00e8s-midi sous peine de sanctions.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Chapitre 4 : SECURITE, RESPECT DU CADRE DE VIE ET DE TRAVAIL.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nA – Alertes cycloniques<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – Si l\u2019alerte ORANGE est annonc\u00e9e la veille, dans la nuit ou assez t\u00f4t le matin par les m\u00e9dias (radio\/t\u00e9l\u00e9vision) les parents garderont leurs enfants \u00e0 domicile.<\/p>\n\n\n\n
2 – Si l\u2019alerte ORANGE est d\u00e9clench\u00e9e alors que les \u00e9l\u00e8ves sont d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sents au coll\u00e8ge, le chef d\u2019\u00e9tablissement, en accord avec les autorit\u00e9s de tutelle, prend toute disposition pour que les \u00e9l\u00e8ves regagnent leur domicile en toute s\u00e9curit\u00e9. Ils seront avertis des mesures par la radio. L\u2019\u00e9vacuation se fera alors selon le choix des parents, qui compl\u00e8tent en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e scolaire, une fiche cyclone. Les parents des \u00e9l\u00e8ves non transport\u00e9s prendront en charge leurs enfants dans la salle indiqu\u00e9e sur la fiche remise avant le d\u00e9but de la p\u00e9riode cyclonique.<\/p>\n\n\n\n
Un service sp\u00e9cifique de cars sera mis en place pour la prise en charge des \u00e9l\u00e8ves transport\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
B – S\u00e9curit\u00e9<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – L\u2019entr\u00e9e du coll\u00e8ge est r\u00e9serv\u00e9e aux seuls \u00e9l\u00e8ves inscrits.<\/p>\n\n\n\n
2 – Pour \u00e9viter le vol et le racket, il est fortement d\u00e9conseill\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves de porter des v\u00eatements co\u00fbteux, des bijoux, et d\u2019amener de fortes sommes d\u2019argent. L\u2019auteur d\u2019un vol s\u2019expose \u00e0 des sanctions graves et des poursuites judiciaires.<\/p>\n\n\n\n
3 – L\u2019introduction au coll\u00e8ge d\u2019instruments dangereux (couteaux, armes, substances inflammables), d\u2019alcool, de cigarettes ou autres substances nocives est strictement interdite ; des sanctions seront prises \u00e0 l\u2019\u00e9gard des contrevenants (la justice est saisie en cas d\u2019infraction punie par la loi).<\/p>\n\n\n\n
4 – L\u2019introduction de gros feutres, de marqueurs ou de bombes a\u00e9rosols (d\u00e9odorants ou autre) est interdite.<\/p>\n\n\n\n
5 – En cas d\u2019urgence, la famille peut contacter son enfant par le biais du service vie scolaire et inversement. Tout manquement \u00e0 ces r\u00e8gles donne lieu \u00e0 des sanctions et entra\u00eene la confiscation de l\u2019objet qui est remis uniquement au repr\u00e9sentant l\u00e9gal qui devra pr\u00e9senter la facture d\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n
6 – Les \u00e9l\u00e8ves ne doivent pas se livrer \u00e0 des activit\u00e9s violentes ou dangereuses, susceptibles d\u2019entra\u00eener des accidents.<\/p>\n\n\n\n
7 – Lorsqu\u2019un \u00e9l\u00e8ve est victime d\u2019un accident survenu dans l\u2019\u00e9tablissement ou en cours d\u2019EPS, le professeur ou tout adulte de l\u2019\u00e9tablissement pr\u00e9sent lors de l\u2019accident doit en informer imm\u00e9diatement l\u2019infirmi\u00e8re (premier secours), l\u2019administration et les CPE, et \u00e9tablir dans un deuxi\u00e8me temps une d\u00e9claration d\u2019accident.<\/p>\n\n\n\n
C – Respect du cadre de vie et de travail<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n1 – L\u2019\u00e9l\u00e8ve est tenu de respecter les r\u00e8gles d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9tablissement, de conserver en bon \u00e9tat le mat\u00e9riel, le mobilier et les locaux mis \u00e0 sa disposition \u2013 toute d\u00e9gradation est sanctionn\u00e9e et donne lieu \u00e0 remboursement \u2013 (mesures disciplinaires et poursuites judiciaires).<\/p>\n\n\n\n
2 – Aucun \u00e9l\u00e8ve ne doit circuler dans la cour, dans les couloirs et dans les \u00e9tages en dehors des interclasses. Pendant les r\u00e9cr\u00e9ations et la pause m\u00e9ridienne, les \u00e9l\u00e8ves se rassemblent dans la cour . Ils ne doivent ni stationner, ni circuler dans les couloirs, les \u00e9tages et les escaliers. Les contrevenants sont passibles d\u2019une punition.<\/p>\n\n\n\n
D – Salle d\u2019\u00e9tude<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLes \u00e9l\u00e8ves qui n\u2019ont pas cours devront rester en rang dans la zone r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 leur classe. Un assistant d\u2019\u00e9ducation les prendra en charge, les accompagnera dans la salle d\u2019\u00e9tude et leur indiquera la place \u00e0 occuper. Les r\u00e8gles \u00e0 respecter sont celles du chapitre 2 sur le comportement. Chaque \u00e9l\u00e8ve pr\u00e9sentera son carnet de correspondance au un assistant d\u2019\u00e9ducation.<\/p>\n\n\n\n
E \u2013 Utilisation du t\u00e9l\u00e9phone portable et de tout autre objet connect\u00e9<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nEn raison des vols et des nuisances constat\u00e9es, les lecteurs audio et vid\u00e9o, les t\u00e9l\u00e9phones portables, les jeux \u00e9lectroniques\u2026 sont fortement d\u00e9conseill\u00e9s. Leur utilisation est interdite dans le coll\u00e8ge.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 03 ao\u00fbt 2018 (encadrement de l\u2019utilisation du t\u00e9l\u00e9phone portable dans les \u00e9tablissements d\u2019enseignement scolaire), l\u2019utilisation des t\u00e9l\u00e9phones portables et de tout autre \u00e9quipement terminal de communications \u00e9lectroniques est strictement interdite pendant les activit\u00e9s scolaires y compris lors des sorties et voyages scolaires, ainsi que dans les lieux communs (couloirs, r\u00e9fectoire, cour de r\u00e9cr\u00e9ation, plateaux sportifs et autres lieux li\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9 scolaire) sous peine de confiscation imm\u00e9diate et\/ou autre punition ou sanction en fonction de la gravit\u00e9 des faits.<\/p>\n\n\n\n
Tout appareil confisqu\u00e9 sera restitu\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 la fin de la journ\u00e9e ou \u00e0 son repr\u00e9sentant l\u00e9gal en cas de r\u00e9cidive. Ce dernier en aura \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 par le coll\u00e8ge.<\/p>\n\n\n\n
Exceptions \u00e0 la r\u00e8gle :<\/p>\n\n\n\n
Autorisation pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u2019utiliser son t\u00e9l\u00e9phone ou tout autre objet connect\u00e9 dans le cadre d\u2019un usage p\u00e9dagogique, en classe, dans l\u2019enceinte et hors l\u2019\u00e9tablissement, encadr\u00e9 et sous la responsabilit\u00e9 d\u2019un membre du personnel de l\u2019\u00e9tablissement.<\/li> Les \u00e9l\u00e8ves pr\u00e9sentant un trouble de sant\u00e9 n\u00e9cessitant l\u2019utilisation de dispositifs m\u00e9dicaux connect\u00e9s, dans le cadre d\u2019un projet personnalis\u00e9 de scolarisation ou d\u2019un projet d\u2019aide individualis\u00e9.<\/li><\/ul>\n\n\n\nChapitre 5 : REGIMES ET SORTIES DES ELEVES<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nIl convient de distinguer les \u00e9l\u00e8ves demi-pensionnaires (DP) et les externes.<\/strong><\/p>\n\n\n\nIl est fortement recommand\u00e9 aux parents d\u2019inscrire leur enfant \u00e0 la demi-pension (prise d\u2019un repas chaud, \u00e9quilibr\u00e9). De plus des activit\u00e9s sont mises en place dans le cadre du Foyer Socio Educatif).<\/p>\n\n\n\n
A – R\u00e9gime EXTERNE LIBRE<\/strong><\/p>\n\n\n\nMatin et apr\u00e8s-midi, l\u2019\u00e9l\u00e8ve est pr\u00e9sent au coll\u00e8ge de la premi\u00e8re heure \u00e0 la derni\u00e8re heure de cours pr\u00e9vue \u00e0 son emploi du temps.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019absence de professeur (d\u00e9but ou fin de journ\u00e9e) selon la demande sign\u00e9e par les parents lors de l\u2019inscription, l\u2019\u00e9l\u00e8ve arrive \u00e0 la premi\u00e8re heure de cours et quitte le coll\u00e8ge apr\u00e8s la derni\u00e8re heure de cours de la \u00bd journ\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
B – R\u00e9gime DP<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe r\u00e9gime concerne tous les \u00e9l\u00e8ves qui prennent leurs repas au coll\u00e8ge. Deux options sont possibles : DP 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi) ou DP 5 jours (du lundi au vendredi). Le coll\u00e8ge d\u00e9livrera un code barre aux \u00e9l\u00e8ves DP exig\u00e9e au moment du passage \u00e0 la cantine.<\/p>\n\n\n\n
C – R\u00e9gime DP AUTORISE A SORTIR<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019\u00e9l\u00e8ve est pr\u00e9sent au coll\u00e8ge de la premi\u00e8re heure \u00e0 la derni\u00e8re heure de cours inscrite \u00e0 son emploi du temps habituel de la journ\u00e9e. Un d\u00e9part avant 13h est possible que si le parent ou un adulte mandat\u00e9 par le parent (liste nominative \u00e0 remettre lors de l\u2019inscription) vient \u00e0 la vie scolaire, signe une d\u00e9charge et repart avec l\u2019\u00e9l\u00e8ve. En cas d\u2019absence de professeur selon la demande sign\u00e9e par les parents lors de l\u2019inscription, l\u2019\u00e9l\u00e8ve arrive \u00e0 la premi\u00e8re heure de cours et il quitte le coll\u00e8ge apr\u00e8s la derni\u00e8re heure de cours de l\u2019apr\u00e8s-midi par ses propres moyens. Si l\u2019\u00e9l\u00e8ve n\u2019a plus cours l\u2019apr\u00e8s-midi, il peut sortir de l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 partir de 13h.<\/p>\n\n\n\n
D – R\u00e9gime\u00a0NON AUTORISE A SORTIR<\/strong><\/p>\n\n\n\nExterne<\/strong> NON AUTORISE<\/strong> : Les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 quitter le coll\u00e8ge de 7h20 \u00e0 11h35 et de 13h15 \u00e0 16h20 ou 17h20 (y compris en cas d\u2019absence d\u2019un professeur).<\/p>\n\n\n\nDemi-pensionnaire <\/strong>NON AUTORISE<\/strong> :<\/strong> Les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 quitter le coll\u00e8ge de 7h20 \u00e0 16h20 ou 17h20. Si l\u2019\u00e9l\u00e8ve est d\u00e9pos\u00e9 par ses parents, il doit \u00eatre pr\u00e9sent au coll\u00e8ge pour la premi\u00e8re heure de cours inscrite \u00e0 son emploi du temps.<\/p>\n\n\n\nPour les r\u00e9gimes non autoris\u00e9s, un d\u00e9part anticip\u00e9 n\u2019est possible que si le parent ou un adulte mandat\u00e9 par le parent (liste nominative \u00e0 remettre lors de l\u2019inscription) vient au service \u00ab vie scolaire \u00bb, signe une d\u00e9charge et repart avec l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n
Les parents signaleront lors de l\u2019inscription l\u2019option choisie.<\/strong><\/p>\n\n\n\nChapitre 6 : DISCIPLINE DES ELEVES<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nA – Les punitions<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nCe sont des mesures d\u2019ordre int\u00e9rieur, elles concernent les manquements mineurs aux obligations des \u00e9l\u00e8ves (perturbations dans la vie de la classe ou de l\u2019\u00e9tablissement, \u2026).<\/p>\n\n\n\n
Elles constituent des r\u00e9ponses rapides et adapt\u00e9es par une r\u00e9action et une explication imm\u00e9diate (information des parents).<\/p>\n\n\n\n
Les punitions peuvent \u00eatre prononc\u00e9es par les personnels de direction, d\u2019\u00e9ducation, de surveillance et par les enseignants. Elles sont \u00e9galement attribu\u00e9es par le chef d\u2019\u00e9tablissement sur proposition du personnel A.T.O.S.S.<\/p>\n\n\n\n
Les punitions :<\/p>\n\n\n\n
Rappel oral du r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/li> L\u2019information et\/ou convocation du repr\u00e9sentant l\u00e9gal (t\u00e9l\u00e9phone ou carnet de liaison)<\/li> Excuses orales ou \u00e9crites<\/li> Le devoir suppl\u00e9mentaire assorti ou non d\u2019une retenue.<\/li> La retenue.\u00a0<\/li> L\u2019exclusion ponctuelle d\u2019un cours (mesure \u00e0 caract\u00e8re exceptionnel qui donnera lieu \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un rapport circonstanci\u00e9 le motivant)\u00a0<\/li> Paiement de la d\u00e9gradation selon la facturation du fournisseur ou le tarif vot\u00e9 en conseil d\u2019administration.<\/li> Confiscation du t\u00e9l\u00e9phone portable assortie d\u2019une punition ou d\u2019une sanction en fonction de la gravit\u00e9 des faits<\/li><\/ul>\n\n\n\nB – Les sanctions disciplinaires<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nElles concernent les manquements graves ou r\u00e9p\u00e9t\u00e9s aux obligations des \u00e9l\u00e8ves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens. L\u2019initiative de la proc\u00e9dure disciplinaire appartient exclusivement au chef d\u2019\u00e9tablissement, \u00e9ventuellement sur demande d\u2019un membre de la communaut\u00e9 \u00e9ducative.<\/p>\n\n\n\n
Les sanctions disciplinaires sont obligatoirement prises par le chef d\u2019\u00e9tablissement ou le chef d\u2019\u00e9tablissement adjoint ou le conseil de discipline dans le respect des dispositions r\u00e9glementaires. Les faits graves, r\u00e9prim\u00e9s par la loi, peuvent faire l\u2019objet en plus de sanctions disciplinaires de poursuites p\u00e9nales.<\/p>\n\n\n\n
1 – L\u2019\u00e9chelle des sanctions<\/em><\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\n2 – Engagement automatique d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire<\/em><\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\nUne proc\u00e9dure disciplinaire est automatiquement engag\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n
Lorsque l\u2019\u00e9l\u00e8ve est l\u2019auteur de violences verbales \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un membre du personnel de l\u2019\u00e9tablissement (propos outrageants, menaces\u2026).<\/li> Lorsque l\u2019\u00e9l\u00e8ve commet un acte grave \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un membre du personnel ou d\u2019un \u00e9l\u00e8ve.<\/li><\/ol>\n\n\n\n Lorsqu\u2019un membre du personnel de l\u2019\u00e9tablissement a \u00e9t\u00e9 victime de violences physiques. Dans ce cas, le chef d\u2019\u00e9tablissement sera tenu de saisir le conseil de discipline et en attendant la tenue de ce dernier, l\u2019\u00e9l\u00e8ve peut \u00eatre exclu de mani\u00e8re conservatoire<\/li><\/ul>\n\n\n\n C- Mesures de pr\u00e9vention et d\u2019accompagnement<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nPr\u00e9alablement \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire, le chef d\u2019\u00e9tablissement peut prendre des mesures \u00e9ducatives qui compl\u00e8tent et\/ou remplacent les sanctions dont des mesures de pr\u00e9vention, d\u2019accompagnement, de r\u00e9paration et des mesures alternatives.<\/p>\n\n\n\n
La commission \u00e9ducative :<\/strong><\/p>\n\n\n\nEn application de l\u2019article R. 511-19-1 du code de l\u2019\u00e9ducation, il est institu\u00e9 une commission \u00e9ducative. Cette commission est pr\u00e9sid\u00e9e par le chef d\u2019\u00e9tablissement ou son repr\u00e9sentant.<\/p>\n\n\n\n
Elle comprend notamment des personnels de l\u2019\u00e9tablissement, dont au moins un professeur, et au moins un parent d\u2019\u00e9l\u00e8ve. Sa composition est arr\u00eat\u00e9e chaque ann\u00e9e par le conseil d\u2019administration. Elle associe, en tant que de besoin, toute personne susceptible d\u2019apporter des \u00e9l\u00e9ments permettant de mieux appr\u00e9hender la situation de l\u2019\u00e9l\u00e8ve concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
La commission \u00e9ducative a pour mission d\u2019examiner la situation d\u2019un \u00e9l\u00e8ve dont le comportement est inadapt\u00e9 aux r\u00e8gles de vie dans l\u2019\u00e9tablissement et de favoriser la recherche d\u2019une r\u00e9ponse \u00e9ducative personnalis\u00e9e. Elle est \u00e9galement consult\u00e9e en cas d\u2019incidents impliquant plusieurs \u00e9l\u00e8ves. La commission \u00e9ducative assure le suivi de l\u2019application des mesures de pr\u00e9vention et d\u2019accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions.<\/p>\n\n\n\n
Commission de suivi.<\/strong><\/p>\n\n\n\nElle se r\u00e9unit sur proposition de l\u2019\u00e9quipe p\u00e9dagogique pour pr\u00e9venir les d\u00e9rives \u00e9ventuelles de certains \u00e9l\u00e8ves par le dialogue. Son r\u00f4le est de diagnostiquer les origines des difficult\u00e9s d\u2019un \u00e9l\u00e8ve, de proposer \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve ainsi qu\u2019\u00e0 sa famille des solutions adapt\u00e9es et de mettre en place un suivi individualis\u00e9<\/p>\n\n\n\n
D- La mesure temporaire (ou conservatoire)<\/em><\/strong> a pour objet de garantir l’ordre au sein de l’\u00e9tablissement en cas de proc\u00e9dure disciplinaire engag\u00e9e contre un \u00e9l\u00e8ve. Le chef d\u2019\u00e9tablissement peut interdire \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement pendant une dur\u00e9e de 2 jours minimum ou jusqu\u2019\u00e0 la date du conseil de discipline.<\/p>\n\n\n\nLe chef d\u2019\u00e9tablissement a la possibilit\u00e9, en cas de n\u00e9cessit\u00e9, d\u2019interdire l\u2019acc\u00e8s de l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement, \u00e0 titre conservatoire : Lorsqu\u2019il se prononce seul sur les faits qui ont justifi\u00e9 l\u2019engagement d\u2019une proc\u00e9dure disciplinaire. L\u2019interdiction est limit\u00e9e \u00e0 dur\u00e9e maximale de trois jours ouvrables correspondant au d\u00e9lai accord\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve pour pr\u00e9senter sa d\u00e9fense (art. R. 421-10-1 du code de l\u2019\u00e9ducation) dans le cadre du respect du principe du contradictoire.<\/p>\n\n\n\n
Chapitre 7 : SANTE\/SOCIAL<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nA – INFIRMERIE<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes horaires d\u2019ouverture de l\u2019infirmerie sont affich\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les principales fonctions de l\u2019infirmi\u00e8re sont :<\/p>\n\n\n\n
Accueil pour quelque motif que se soit, des \u00e9l\u00e8ves et personnels de l\u2019\u00e9tablissement.<\/li> Organisation et r\u00e9alisation du suivi de l\u2019\u00e9tat de sant\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves.<\/li> \u00c9ducation \u00e0 la sant\u00e9.<\/li> Participation aux visites m\u00e9dicales.<\/li> Organisation des urgences et des soins.<\/li> Participation \u00e0 la surveillance sanitaire et de s\u00e9curit\u00e9.<\/li> Gestion des dispenses exceptionnelles d\u2019EPS.<\/li><\/ol>\n\n\n\nEn ce qui concerne les modalit\u00e9s de la mise en place de la contraception d\u2019urgence il est possible de s\u2019adresser \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re. Celle-ci peut, dans certains cas bien pr\u00e9cis d\u00e9livrer la pilule du lendemain. Un \u00e9l\u00e8ve se rendant \u00e0 l\u2019infirmerie devra \u00eatre accompagn\u00e9 par un de ses camarades. Lors d\u2019un passage \u00e0 l\u2019infirmerie, l\u2019\u00e9l\u00e8ve retourne en classe muni d\u2019un billet renseign\u00e9 par l\u2019infirmi\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019introduction de m\u00e9dicaments dans l\u2019\u00e9tablissement est r\u00e9glement\u00e9e ; ils doivent \u00eatre prescrits par un m\u00e9decin et remis \u00e0 l\u2019infirmi\u00e8re avec la copie de l\u2019ordonnance (sauf cas des \u00e9l\u00e8ves asthmatiques).<\/p>\n\n\n\n
Le port du chapeau (ou casquette) ainsi que l\u2019usage d\u2019une cr\u00e8me solaire sont vivement conseill\u00e9s pour toute activit\u00e9 de plein air (EPS, sorties p\u00e9dagogiques \u2026).<\/strong><\/p>\n\n\n\nSeules les bouteilles d\u2019eau sont autoris\u00e9es au coll\u00e8ge. L’utilisation des distributeurs automatiques de boissons ou de friandises est interdite lors des d\u00e9placements (gymnase, sorties, etc.).<\/p>\n\n\n\n
Afin de lutter contre les probl\u00e8mes de sant\u00e9 (ob\u00e9sit\u00e9, diab\u00e8te, \u2026) :<\/p>\n\n\n\n
Il est conseill\u00e9 de prendre un petit-d\u00e9jeuner avant de se rendre au coll\u00e8ge.<\/li> Il est conseill\u00e9 de remplacer les g\u00e2teaux, bonbons, etc\u2026 par des fruits.<\/li><\/ul>\n\n\n\nB- ASSITANT(e)SOCIAL(e)<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019assistant(e) social(e) est sp\u00e9cialis\u00e9(e) dans l\u2019\u00e9coute, le conseil, le soutien et l\u2019accompagnement des \u00e9l\u00e8ves et de leur famille. Il\/ elle a une permanence r\u00e9guli\u00e8re au coll\u00e8ge vous pouvez prendre rendez-vous. Il\/elle \u00e9tablit les liaisons et d\u00e9marches aupr\u00e8s des services ext\u00e9rieurs dans le cadre, notamment, de la protection de l\u2019enfance. En cas de difficult\u00e9s financi\u00e8res, le responsable l\u00e9gal peut solliciter un rendez-vous aupr\u00e8s de l\u2019assistante sociale du Coll\u00e8ge pour d\u00e9poser un dossier de demande d\u2019aide du Fonds social.<\/p>\n\n\n\n
Chapitre 8 : LE CENTRE DE DOCUMENTATION ET D\u2019INFORMATION<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLe CDI est un lieu p\u00e9dagogique et \u00e9ducatif, un espace de lecture, de culture et de travail.<\/p>\n\n\n\n
Il est utilis\u00e9 :<\/strong><\/p>\n\n\n\nPar les \u00e9l\u00e8ves et leurs professeurs dans le cadre d\u2019activit\u00e9s p\u00e9dagogiques et culturelles (formation \u00e0 la recherche documentaire papier ou informatis\u00e9e, \u00e9ducation aux m\u00e9dias, animation lecture, projet de recherche\u2026).<\/li> Par les \u00e9l\u00e8ves seuls ayant un travail de recherche qui n\u00e9cessite l\u2019usage de documents pr\u00e9sents au CDI (dictionnaires, encyclop\u00e9dies, documentaires, p\u00e9riodiques) ou des ressources num\u00e9riques.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n
A – Les horaires du CDI<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLes heures d\u2019ouverture du CDI sont affich\u00e9es sur le planning de r\u00e9servation \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du CDI.<\/p>\n\n\n\n
B – Modalit\u00e9s d\u2019entr\u00e9e au CDI<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes \u00e9l\u00e8ves qui souhaitent venir au CDI doivent en d\u00e9but d\u2019heure se ranger directement sur le rang pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sans passer par la Vie Scolaire. Ils ne pourront quitter le CDI avant la sonnerie sans autorisation.<\/li> Les \u00e9l\u00e8ves doivent d\u00e9poser leurs sacs \u00e0 l\u2019entr\u00e9e, dans les casiers pr\u00e9vus \u00e0 cet effet, et prendre les affaires dont ils ont besoin pour l\u2019heure.<\/li> Durant les r\u00e9cr\u00e9ations, l\u2019entr\u00e9e du CDI est limit\u00e9e aux pr\u00eats et retours.<\/li><\/ul>\n\n\n\nC – Le pr\u00eat<\/strong><\/p>\n\n\n\nLivres de fiction : Biographie, Po\u00e9sie, Th\u00e9\u00e2tre, Conte, Roman : 15 jours (renouvelable 1 fois)<\/li> Livres de fiction : Bandes Dessin\u00e9es, mangas, p\u00e9riodiques, albums : 3 jours<\/li> Livres Documentaires : 1 semaine Tous les autres documents (Manuels Scolaires, usuels) sont consultables sur place.<\/li><\/ul>\n\n\n\nTout retard abusif sera sanctionn\u00e9 par une suspension momentan\u00e9e de pr\u00eat. En cas de d\u00e9gradation d\u2019un livre son remboursement partiel ou total sera exig\u00e9. En cas de perte, son remboursement total sera exig\u00e9.<\/em><\/p>\n\n\n\nD – Les r\u00e8gles de vie au CDI<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe CDI est un lieu o\u00f9 doit r\u00e9gner une atmosph\u00e8re paisible et agr\u00e9able \u00e0 tous.<\/li> Une tenue et un comportement corrects sont exig\u00e9s.<\/li> Le silence est de rigueur, le chuchotement est accept\u00e9. Les d\u00e9placements doivent \u00eatre calmes et limit\u00e9s.<\/li> Il convient de respecter tous les documents et mat\u00e9riels du CDI, de les manipuler avec soin et de les ranger correctement apr\u00e8s utilisation.<\/li><\/ul>\n\n\n\nEn cas de manquement, les sanctions du r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9tablissement seront appliqu\u00e9es.<\/em><\/p>\n\n\n\nChapitre 9 : GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nA – La Demi-pension<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLes \u00e9l\u00e8ves sont inscrits demi-pensionnaires pour l\u2019ann\u00e9e et choisissent l’option 4 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi) ou l’option 5 jours (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi).<\/p>\n\n\n\n
Le changement de r\u00e9gime en d\u00e9but de trimestre ne sera accept\u00e9 que sur demande \u00e9crite et motiv\u00e9e des parents.<\/p>\n\n\n\n
La radiation de la demi-pension est accord\u00e9e par le chef d\u2019\u00e9tablissement dans les cas suivants : Changement de r\u00e9sidence, renvoi sur invitation de l\u2019administration coll\u00e9giale, d\u00e9c\u00e8s de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n\n\n\n
La famille pourra demander une remise d\u2019ordre, en cas de fermeture de l\u2019\u00e9tablissement sup\u00e9rieure \u00e0 deux semaines cons\u00e9cutives, absence pour maladie de l\u2019\u00e9l\u00e8ve (avec certificat m\u00e9dical) sup\u00e9rieure \u00e0 15 jours cons\u00e9cutifs. Pour les \u00e9l\u00e8ves de 3\u00b0, lors du stage d\u2019observation professionnelle, les repas sont automatiquement rembours\u00e9s aux familles concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
B \u2013 Facturation<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLa facturation de la demi-pension s\u2019effectue \u00e0 chaque trimestre.<\/p>\n\n\n\n
L’inscription \u00e0 la demi-pension implique le versement d’une avance diff\u00e9rente selon que le forfait soit de quatre ou de cinq jours, et son montant est fix\u00e9 par le conseil d’administration.<\/p>\n\n\n\n
Le paiement sera effectu\u00e9 \u00e0 la caisse de l\u2019\u00e9tablissement par ch\u00e8que (libell\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de l\u2019agent comptable du coll\u00e8ge Texeira Da Motta) ou en esp\u00e8ces, aux dates mentionn\u00e9es sur la facture. Les dates de paiement sont imp\u00e9ratives. Toutefois, en cas de difficult\u00e9 particuli\u00e8re, un \u00e9ch\u00e9ancier pourra \u00eatre accord\u00e9 sur demande \u00e9crite adress\u00e9e au service de gestion.<\/strong> Les sommes dues par la famille des \u00e9l\u00e8ves boursiers seront d\u00e9duites du montant des bourses. Pour de plus amples renseignements, les parents sont invit\u00e9s \u00e0 s\u2019adresser au service de gestion.<\/p>\n\n\n\nC – Changement d\u2019adresse, de coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques et de compte bancaire \u2013 compte Educonnect parent<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\nLe responsable l\u00e9gal d\u2019un \u00e9l\u00e8ve est tenu d\u2019informer le service de gestion des changements qui interviennent dans le compte bancaire.<\/p>\n\n\n\n
Tout changement d\u2019adresse ou de coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques doit \u00eatre signal\u00e9 \u00e0 la Vie scolaire ou en ligne par l\u2019interm\u00e9diaire du compte EduConnect du responsable l\u00e9gal. L\u2019acc\u00e8s est le suivant : http:\/\/metice.ac-reunion.fr<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Modifi\u00e9 au Conseil d\u2019Administration du 4\u00a0AVRIL 2022 L\u2019inscription d\u2019un \u00e9l\u00e8ve au Coll\u00e8ge Texeira Da Motta l\u2019oblige \u00e0 se conformer au r\u00e8glement int\u00e9rieur Pr\u00e9ambule R\u00f4le du carnet de correspondance Le carnet de correspondance assure la liaison entre l\u2019\u00e9tablissement et la famille. Il permet d’informer les parents (report de cours, r\u00e9union, conduite …<\/p>\n","protected":false},"author":202,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3350","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/users\/202"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3350"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3357,"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350\/revisions\/3357"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/etab.ac-reunion.fr\/clg-texeira-da-motta\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3350"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
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