Madame, Monsieur, cher(e) collègue,
Les élections des représentants des personnels au Conseil d’Administration du collège de Trois Bassins, ont été arrêtées comme suit :
Article 1 : Calendrier des opérations électorales
Vendredi 10 septembre 202 1 : établissement de la liste électorale par le chef d’établissement et affichage par collège électoral
- personnel d’enseignement et d’éducation (dans la salle des professeurs)
- personnel administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service (dans la salle des
agents)
Lundi 20 septembre 202 1 à minuit : date limite de réception en double exemplaire des déclarations et listes de candidature
signées (1 pour le chef d’établissement et 1 pour l’affichage).
Mercredi 22 septembre 202 1 : Date limite pour remplacer un candidat qui se serait désisté.
Vendredi 24 septembre 202 1 : remise du matériel de vote (dans les casiers pour le personnel présent dans l’établissement)
Jeudi 30 septembre 202 1 : Fin de diffusion de publicité et de propagande
Vendredi 1 e r octobre 202 1 : Date de scrutin et affichage des résultats
Scrutin de 8h à 16h, dépouillement à partir de 16h (pour le personnel d’enseignement et d’éducation), puis affichage et
communication des résultats aux autorités académiques.
Contestations sur la validité des opérations électorales : 5 jours ouvrables à compter de la proclamation des résultats
Les élections se dérouleront au secrétariat pour le collège des agents, administratifs, personnel social et de santé et en salle
des professeurs pour le personnel d’enseignement et d’éducation.
Article 2 : la présidence du bureau de vote est assurée par le chef d’établissement ou son représentant. Les noms des
assesseurs désignés par les listes en présence, seront remis au chef d’établissement 48h avant le jour des élections.
Article 3 : le présent arrêté est porté à la connaissance de l’ensemble de la communauté par voie d’affichage (salle des
professeurs, secrétariat de direction, salle des agents) et communiquée par le secrétariat de Direction, sous forme de note de
service par mail.
La Principale