Opérations électorales de l’année scolaire 2018-2019 pour les Parents d’élèves
Réf. : NDS2018-63
Lors de la réunion du mardi 28 aout 2018 au collège du 12ème portant sur les opérations électorales pour le vote des Parents , les dates et heures ci-dessous ont été retenues : Vendredi 28 septembre 2018 de 7h25 à 13h
Dates réglementaires impératives:
Du 7 septembre à minuit au 27 septembre 2018 : consultation de la liste électorale
Doivent être remis avant le lundi 17 septembre 2018 à 16h30 au secrétariat du collège du 12ème:
- la liste signée des candidats (avec signature, téléphone et courriel des candidats)
- les projets de bulletins de vote
- Les professions de foi
Date limite de désistement et remplacement des candidats: mercredi 19 septembre 2018 à minuit
Date d’impression des bulletins de vote: Jeudi 20 septembre 2018 à 8h
Mise sous enveloppe du matériel de vote par correspondance: Jeudi 20 septembre 2018 à partir de 9h30. L’aide des parents, candidats ou pas, est indispensable pour traiter 720 élèves et 1300 enveloppes environ
Distribution aux élèves du matériel de vote par correspondance : Jeudi 20 et vendredi 21 septembre 2018
Vote direct du vendredi 28 septembre 2018 pour les Parents :
Horaire : 7h25 à 13h
Lieu de vote: Salle de réunion
Isoloir: En salle de réunion
- Vote par correspondance
Du lundi 24 au vendredi 28 septembre 2018 à 13h : Dépôt en main propre à la Vie scolaire, bureau des surveillants, des enveloppes marrons par les élèves ou les parents. Pas d’insertion dans l’urne de vote direct. Les votes déposés par correspondance pourront être pointés sur la liste électorale par les assesseurs du bureau de vote dès 7h25.
- Dépouillement à 13h15, ouverture de l’urne et des enveloppes de vote par correspondance
NB1 : La liste des candidats transmise devra être signée par chaque candidat et comporter au maximum le double des sièges à pourvoir (7 sièges à pourvoir, liste de 14 noms au maximum) et au minimum deux noms, avec, classés par ordre préférentiel qui déterminera l’attribution des sièges, les noms et prénoms des candidats sans qu’il soit fait de distinction entre titulaires et suppléants.
NB2 : Une liste d’assesseurs chargés de contrôler la bonne exécution du vote direct sera communiquée au Secrétariat administratif du collège du 12ème le Jeudi 20 septembre 2018.