Élection des Parents au Conseil d’administration

Objet : Planning des opérations électorales de l’année scolaire 2019-2020

Lors de la réunion d’information sur les opérations électorales pour le vote des Parents du mardi 27 aout 2019 au collège du 12^ème, les dates et heures ci-dessous ont été retenues :

• Jour et heure de vote: Vendredi 27 septembre 2019 de 7h25 à 13h
• Calendrier des opérations préalables à l’élection :
• La liste électorale est consultable au secrétariat de direction du vendredi 6 septembre au jeudi 26 septembre 2019
• Pièces remises avant le lundi 16 septembre 2019 à 16h30 au secrétariat du collège du 12^ème:
• la liste signée des candidats (avec signature, téléphone et courriel des candidats)
• les projets de bulletins de vote
• Les professions de foi
• Date limite de désistement et remplacement des candidats: mercredi 18 septembre 2019 à minuit
• Date d’impression des bulletins de vote: Jeudi 19 septembre 2019 à 8h
• Mise sous enveloppe du matériel de vote par correspondance: Jeudi 19 septembre 2019 à partir de 8h30
• Distribution aux élèves du matériel de vote par correspondance : Jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2019

 Vote direct du vendredi 27 septembre 2019 pour les Parents:

 Horaire : 7h25 à 13h

• Lieu de vote: Salle de réunion
• Isoloir: En salle de réunion

• Vote par correspondance

Du lundi 23 au vendredi 27 septembre 2019 à 13h : Dépôt en main propre à la Vie scolaire, bureau des surveillants, des enveloppes marrons par les élèves ou les parents. Pas d’insertion dans l’urne de vote direct. Les votes déposés par correspondance pourront être pointés sur la liste électorale par les assesseurs du bureau de vote dès 7h25.

• Dépouillement à 13h15, ouverture de l’urne et des enveloppes de vote par correspondance

NB1 : La liste des candidats transmise devra être signée par chaque candidat et comporter au maximum le double des sièges à pourvoir (7 sièges à pourvoir, liste de 14 noms au maximum) et au minimum deux noms, avec, classés par ordre préférentiel qui déterminera l’attribution des sièges, les noms et prénoms des candidats sans qu’il soit fait de distinction entre titulaires et suppléants.

NB2 La participation des parents, candidats ou pas, à la mise sous enveloppe (1260 exactement) conditionne le respect de l’échéancier légal de remise des plis de vote aux familles. Une liste d’émargement des parents avec heure d’arrivée et de départ sera tenue.

NB3: Une liste d’assesseurs chargés de contrôler la bonne exécution du vote direct doit être communiquée au Secrétariat administratif du collège du 12^ème le Jeudi 19 septembre 2019 au plus tard.